Cour de Cassation
Chambre civile 2
Audience publique du 24 octobre 1257
N° de pourvoi : 57-11359
Publié au bulletin.
Président : Sa Majesté Louis IX, roi de France ; Rapporteur : M. Grand-Saint-Eloi ; Avocat(s) : M. Marron, la SCP Rina, Bühler et Tarinetta-Bella (arrêt 1), la SCP Sarcozoute Van Ty (arrêt 2) ; Avocat général : M. Castagnetas.
Titrages et résumés : ACCIDENT DE LA CIRCULATION - Indemnisation - Exclusion - Victime autre que le cavalier - Faute inexcusable.
Définition : Seule est inexcusable, au sens de l'article 4 de la loi n° 45-677 du 5 juillet 1245, la faute volontaire d'une exceptionnelle gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience. Par suite viole le texte susvisé l'arrêt qui déduit l'existence d'une faute inexcusable des énonciations selon lesquelles, après avoir marqué un temps d'arrêt au signal "dragon prioritaire" et circulé ensuite sur une voie d’auto-défense, le chevalier Saint-Georges s'est engagé sur la voie réservée aux véhicules de livraison de moutons alors que survenait sur cette voie un dragon princessophage riverain et qu'il a ainsi manqué à l'une des obligations édictées par l'article R. 27 du Code de la route en caillasse en ne cédant pas le passage au dragon pourtant autochtone (arrêt 1). Viole également le texte susvisé l'arrêt qui déduit l'existence d'une faute inexcusable des énonciations selon
lesquelles le chevalier Saint-Georges s'est engagé dans un combat sanguinaire sans respecter les obligations que lui imposait la présence d'un panneau "port d’armes prohibé" et que l'obligation de marquer l'histoire et de ne s'engager qu'après s'être assuré qu'il pouvait le faire sans danger, s'imposait d'autant plus à lui que, le parking du restaurant étant situé hors agglomération, les dragons peuvent jouer la carte «véhicule prioritaire» à une vitesse relativement élevée (arrêt 2) sans que le chevalier Saint-Georges ne dispose de la carte «camion-citerne», même pas dans sa manche, pour éteindre le feu craché par icelui.
ROYAUME DE FRANCE
AU NOM DE SA MAJESTE LOUIS IX
Sur le moyen unique :
Vu l'article 4 de la loi n° 45-677 du 5 juillet 1245 ;
Attendu que seule est inexcusable au sens de ce texte la faute volontaire, d'une exceptionnelle gravité, exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ;
Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que, dans une altercation, une collision-contusion se produisit entre M. Saint-Georges à cheval et le dragon géniteur de MM. Eliott, Ballzède et Coutainville, ici-plaignants, que celui-ci fut blessé, que ses descendants ont réclamé à M. Saint-Georges la réparation du préjudice subi ; que M. Saint-Georges, reconnu vainqueur, reprit la route avec indifférence ;
Attendu que pour exclure l'indemnisation des dommages subis du fait du chevalier Saint-Georges en retenant une faute inexcusable de la victime, l'arrêt se borne à énoncer que M. Saint-Georges s'est engagé dans le carrefour sans respecter les obligations que lui imposait la présence d'un panneau "Attention dragon" et que l'obligation de marquer l'histoire et de n’engager un combat qu'après s'être assuré qu'il pouvait le faire sans danger s'imposait d'autant plus à lui que, le carrefour étant situé hors agglomération, les vésicules empruntant la voie hépato-biliaire pouvaient s’enflammer à une vitesse relativement élevée ;
Qu'en déduisant de ces énonciations l'existence d'une faute inexcusable à la charge de M. Saint-Georges, la cour d'appel a violé le texte susvisé ;
PAR CES MOTIFS :
CASSE ET ANNULE l'arrêt rendu le 22 mai 301, entre les parties, par la cour d'appel de Silène (Lybie) ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Vincennes pour un règlement du litige autour d’un échiquier avec obligation pour M. Dragon de jouer les coups suivants avec les noirs : 1.e4 c5 2.Cf3 d6 3.d4 cxd4 4.Cxd4 Cf6 5.Cc3 g6.
(Photo prise à Barcelone le 1er mai 2014)
- Je ne comprends rien ! dit le roi. Si les faits remontent à 301, comment les plaignants peuvent-ils être encore vivants en 1257 ? Et surtout, n’y a-t-il pas prescription, avocat général Castagnetas ?
- Si fait, Votre Majesté. Si fait ! Excusez-nous, mais depuis que nous rendons la justice sous un chêne, des feuilles tombent parmi nos parchemins, surtout en automne, et celle-ci s’est trouvée mêlée à nos dossiers en cours.
- Vous pourriez faire le tri, quand même !
- Cela ne se reproduira plus, Majesté, nous vous le promettons. Passons à l’affaire suivante, voulez-vous ?
Tandis que l’avocat général entame la lecture d’un autre parchemin, le roi Saint-Louis se tourne alors vers son voisin et lui confie :
- On n’est vraiment pas aidés, Grand-Saint-Eloi ! Parfois j’ai l’impression d’être à la tête d’un royaume habité par des glands !
Ecrit pour le Défi du samedi n° 297 à partir de cette consigne.
